|
Bienvenue dans le monde des fées brodeuses :-)
Allez explorer le site : certes sa réputation est surtout établie sur les samplers et les trousses mais pour autant,
il existe dans l' offre de nombreuses propositions de " petites choses " plus vite brodées destinées à être montées sur des hornbooks, des pinkeeps, des mini étuis...
NB : vous pouvez regler par chèque bancaire ou - c'est plus rapide - en ligne par l'intermédiaire de 
( soit via votre compte  soit par carte de paiement        si vous n'avez pas de compte  )
Merci de votre visite :-)
Marie 
Créatrice dessinatrice pour le point compté depuis 2001
Préférez l'original aux imitations. Dites non aux téléchargements illégaux... Merci
Mes créations sont protégées par le droit d'auteur.
NOUVEAU :
à compter du 15/11/2012 tous les nouveaux modèles et tous les anciens modèles commercialisés à compter de cette date
comporteront sur la page de garde du livret un timbrage à sec (en relief ) garantissant qu'il s'agit bien d'un original.
Ce timbrage au rendu très esthétique est destiné à valoriser le produit acheté par les brodeuses qui sont soucieuses de respecter les droits des créateurs.
La mention suivante sera par ailleurs apposée sur tous les modèles imprimés à compter du 15/11/2012:
Ce livret original fait l'objet d'un timbrage en relief qui garantit son authenticité.
Une absence de ce timbrage expose le détenteur à poursuites pour contrefaçon ou recel de contrefaçon
Le stock existant ne comportera que le timbrage mais les conséquences seront identiques.
Nul n'a le droit de s'approprier les images sur ce site.
Nul n'a le droit de recopier, scanner, photocopier les diagrammes des modèles sans avoir obtenu une autorisation préalable ( sauf s’il s’agit d’une copie unique à usage personnel)
Il est interdit de revendre les diagrammes des modèles en brocante s’il ne s'agit pas des originaux.
Il est également interdit de proposer des scans ou autre format numérique de ces diagrammes.
Pourquoi ?
Parce-que le droit d'auteur en France est régi par par la loi du 11 mars 1957 et la loi du 3 juillet 1985, codifiées dans le Code de la propriété intellectuelle.
Que dit la loi ? La loi reconnaît en tant qu'auteur toute personne physique qui crée une oeuvre de l'esprit quelle que soit son genre (littéraire, musical ou artistique), sa forme d'expression (orale ou écrite), son mérite ou sa finalité (but artistique ou utilitaire) dès lors qu'elle est matérialisée, originale et qu'elle est l'expression de la personnalité de l'auteur.
D'après les articles L.111-1 et L.123-1 du code de la propriété intellectuelle, l'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit d'un droit de propriété exclusif dès sa création, sans nécessité d'accomplissement de formalités (dépôt ou enregistrement), pour une durée correspondant à l'année civile du décès de l'auteur et des soixante-dix années qui suivent, au bénéfice de ses ayants-droits.
|
